Mentions légales
Informations d’identification de l’éditeur du site et de l’application Kabsuite.
Remplacez les champs entre crochets par les informations juridiques définitives avant publication.
1. Éditeur du site et de l’application
Le site et l’application Kabsuite sont édités par :
- Nom légal / raison sociale : [Nom de l’entreprise]
- Nom commercial : Kabsuite
- Forme juridique : [Forme juridique]
- Adresse du siège : [Adresse complète]
- Immatriculation Maroc : [RC / ICE / IF / Taxe professionnelle, si applicable]
- Immatriculation France : [SIREN / SIRET / RCS / TVA intracommunautaire, si applicable]
- E-mail : [E-mail de contact]
- Téléphone : [Téléphone]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [Nom du responsable].
3. Hébergement
Le site et l’application sont hébergés par :
- Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
- Site web : [Site web de l’hébergeur]
4. Activité
Kabsuite est une application SaaS destinée aux cabinets, cabinets de conseil, structures administratives, experts métiers et prestataires professionnels souhaitant centraliser leurs clients, documents, missions, échéances, demandes, échanges, factures et suivis internes.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site et l’application Kabsuite, notamment les textes, interfaces, logiciels, bases de données, graphismes, logos, icônes, images, structures, fonctionnalités et éléments de marque, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Responsabilité
Kabsuite est un outil de gestion, d’organisation et de suivi. L’application ne constitue pas un conseil juridique, fiscal, social, administratif ou financier personnalisé.
Les cabinets utilisateurs restent responsables des informations qu’ils saisissent, des documents qu’ils demandent, des validations qu’ils effectuent, des échéances qu’ils suivent et des obligations professionnelles qui leur incombent.
7. Contact
Pour toute question relative au site, à l’application ou aux informations légales : [E-mail de contact].